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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Site Internet Beembuy

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des conditions de notre politique de confidentialité, relatives à l'ensemble de vos données personnelles et de leur gestion par Beembuy (La Politique de Confidentialité et indissociable de nos Conditions Générales d'Utilisation et Générales de Vente)

PREAMBULE

Beembuy (ci-après « le Site »), exploité par la SARL JMG France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le n° 799064308 a adopté la présente Politique / Charte de confidentialité applicable à ses Usagers. La présente Charte est régulièrement mise à jour.

Au sens de la présente Charte, il convient d’entendre par :

«Politique de Confidentialité» : le présent contrat

«Consentement de la personne concernée» : toute manifestation de volonté, libre, spécifique et informée par laquelle l’Usager accepte que des données à caractère personnel le concernant fassent l'objet d'un traitement ;

«Destinataire» : la personne physique ou morale, l'autorité publique, le Service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données, qu'il s'agisse ou non d'un Tiers. Les autorités qui sont susceptibles de recevoir communication de données dans le cadre d'une mission d'enquête particulière ne sont pas considérées comme des destinataires ;

«Données à caractère personnel» : toute information concernant l'Usager ou personne physique identifiée ou identifiable. Est réputée identifiable la personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;

«Editeur» : le responsable éditorial du Site, également responsable du traitement de Données à caractère personnel (JMG France) ;

«Fichier de données à caractère personnel» : tout ensemble structuré de données à caractère personnel accessibles selon des critères déterminés, que cet ensemble soit centralisé, décentralisé ou réparti de manière fonctionnelle ou géographique ;

«Beembuy» : ensemble de Services permettant de mettre en relation les Acheteurs avec les Vendeurs en vue de passer des commandes de Produits.;

«Responsable du traitement»: l’Editeur du Site internet ;

«Service(s)» : l'ensemble des services, payants ou gratuits accessible aux Usagers du Site.

«Site» : le Site Internet Beembuy accessible à l'adresse "www.beembuy.com" ainsi que les applications mobiles de Beembuy.

«Tiers»: la personne physique ou morale, l'autorité publique ou tout autre organisme autre que l’Usager ou l’Editeur et les personnes placées sous son autorité directe ;

«Traitement de données à caractère personnel» : toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère

personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que le verrouillage, l'effacement ou la destruction.

«Usager(s)» : un (ou l'ensemble des) utilisateurs d'un ou plusieurs Services du Site. Tout utilisateur se rendant sur le Site.

« Acheteur(s) » : un (ou l’ensemble des) utilisateurs d’un ou plusieurs Services du Site. Tout Acheteur majeur.

« Vendeur(s) » : Vendeurs particuliers ou professionnels également inscrits sur le Site.

« Produit(s) » : Produits neufs, d’occasion et reconditionnés.

ARTICLE 1 – OBJET

L’objet de la présente Charte est de garantir à l'Usager que ses données à caractère personnel sont :

I) traitées loyalement et licitement;

II) collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,

III) adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement;

IV) exactes et, si nécessaire, mises à jour; toutes les mesures raisonnables devant être prises par l’Editeur pour que les données inexactes ou incomplètes, au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement, soient effacées ou rectifiées;

V) conservées sous une forme permettant l'identification de l’Usager pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement.

La présente Charte s’inscrit dans une démarche volontaire et de respect des libertés et droits fondamentaux des personnes, notamment eu regard de la vie privée des personnes telle que reconnue par l’article 9 du Code civil, la loi du 6 janvier 1978 et les directives communautaires sur le droit des données personnelles.

ARTICLE 2 – INFORMATIONS COLLECTEES

Lorsque l'Usager utilise un service (newsletter et autres) ou achète un produit ou service du Site, il est nécessaire de procéder à une inscription préalable (formulaire). Les informations fournies lors de l’inscription, la création d'un compte ou de l'utilisation ou de l'accès aux produits et services du Site sont les suivantes :

- Civilité

- Nom

- Prénom

- Le surnom (pseudo)

- Date et lieu de naissance

- Photos

- Téléphone

- Informations géographiques (adresse, pays …)

- Adresse électronique

- Configuration du matériel (système d'exploitation …)

- Adresse IP

- URL de site Internet / Blog

- Facebook ID …

- Tous réseaux sociaux

- Tous contacts réseaux sociaux

- Carnet d'adresses mails

- Liste d’envies

- Articles au Panier

- Goûts et Envies

- Les coordonnées de la carte bancaire (même modifié par un algorithme)

- La date de péremption de la carte bancaire

Si l’Usager est inscrit par le biais d’un autre site, tel que Facebook, son profil sera disponible pour les Usagers de Beembuy sur notre site ou l’autre site.

En s’inscrivant par le biais d’un autre site, l’Usager communique également des renseignements personnels. Nous recommandons donc à l’Usager de lire leur politique de confidentialité, L’Editeur n’ayant pas de contrôle direct sur leur gestion des données.

Si l’Usager est inscrit via le site de l'un de nos partenaires, comme Facebook, ou que l’Usager dispose d'un profil vérifié via le site de l'un des sites partenaires de l’Editeur, L’Editeur devra connecter le profil Beembuy de l’Usager avec ce site. L’Editeur fera cela pour de nouveaux produits ou applications qu’il met en place et cela de manière régulière.

Si l’Usager dispose d'un profil vérifié via le site de l'un de nos partenaires et qu’il ne souhaite pas le rattacher à Beembuy, merci d'aller dans la rubrique « Mon compte » onglet « options » cliquez sur « oublier ce compte ».

Si l’Usager a créé un compte Beembuy via le site d'un partenaire et qu’il ne souhaite pas le rattacher à son compte Beembuy sur le site de notre partenaire, L’Editeur n'est pas en mesure de gérer ces paramètres. Merci à l’Usager de bien vouloir vous rendre sur le compte de ce site internet partenaire et de suivre les instructions pour supprimer l'accès autorisé à Beembuy.

ARTICLE 3 – DONNEES INTERDITES DE COLLECTE

Le Site ne collecte en aucun cas les catégories particulières de données personnelles suivantes : données qui révèlent les opinions publiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l'appartenance syndicale, ainsi que le traitement des données relatives à la santé, ni les données relatives aux infractions, aux condamnations pénales ou aux mesures de sûreté concernant l'Usager.

ARTICLE 4 – FINALITES ET USAGE

Le traitement des données personnelles de l'Usager est essentiellement destiné aux services internes du Site. Toutefois, L'Editeur peut être amené à communiquer ces données personnelles à ses filiales et/ou partenaires commerciaux / réseaux sociaux et/ou vous inviter l'Usager à répondre à des questionnaires informatifs (enquêtes sur des produits, services, des actualités et des événements) dans le but de :

- proposer des produits et services complémentaires (promotions et offres ciblées).

- apporter un service de qualité supérieure.

- fournir des contenus, services et instructions ainsi qu'une expérience personnalisée.

- mettre à jour les données de l'Usager.

- contacter et mettre en relation tout contact de l’Usager avec d’autres Usager interne ou externe au Site.

- mieux comprendre l'utilisation des produits et services du Site.

- affichage de l’activité de l'Usager sur tous réseaux sociaux et commerciaux (exemple : affiché sur le mur facebook de l'Usager, ses articles reçues, sa liste d'envie etc ...)

L’Editeur peut utiliser les renseignements publiés sur les zones d’accès ouvertes à tous de Beembuy à des fins publicitaires et promotionnelles sur ses sites partenaires et pour ses produits associés. Leur utilisation permet à l’Editeur d’améliorer et personnaliser l’expérience de l’Usager sur le Site pour répondre à ses besoins.

L’Editeur peut partager des renseignements incluant vos renseignements personnels et d’autres informations, avec une Tierce partie pour des analyses ou dans le but de ciblage marketing sur d’autres produits et services. L’Editeur peut vous envoyer des informations sur ces sites partenaires et les produits des sociétés du groupe et des Services, des nouvelles et des offres, et certains produits de Tiers et les Services que nous croyons susceptibles de vous intéresser. L’Editeur peut le faire en communiquant avec vous à travers votre adresse email ou numéro de téléphone mobile que vous avez fourni.

L’Usager accepte de recevoir des communications marketing de Tierces parties. Les données pourront être transmises à ces Tiers avec qui L’Editeur partage des données, de temps à autre, pour le marketing et à des fins d’expertise analytique. L’Editeur ne peut pas être tenus pour responsables du contenu des communications ou des produits / services des Tiers dont ils font la promotion.

Comme nous l'expliquons dans nos Conditions Générales d’Utilisation et Générales de Vente, lorsque vous téléchargez une photo sur n'importe lequel de nos Services, vous nous permettez d'utiliser cette photo pour la publicité et autres fins commerciales, libres de droits.

Certains de nos Services ont la possibilité de lier votre utilisation des Services à d'autres réseaux sociaux auxquels vous avez accès. Si vous avez un compte sur un autre réseau social, Facebook, par exemple, vous pouvez partager les données que vous avez sur notre site avec ce réseau. Pour améliorer votre expérience et créer un Service personnalisé, nous pouvons vous demander de vous connecter à votre compte Facebook. Ce faisant, vous nous accordez l'accès à vos informations stockées sur votre profil Facebook et autres réseaux sociaux y compris mais sans s'y limiter à vos renseignements personnels, vos photographies, vos vidéos, vos intérêts et vos lieux. Lorsque vous vous connectez à un autre réseau ou installez notre application, nous allons recevoir les informations de base à partir de vous, y compris mais non limité à votre nom, photos, sexe, réseaux, identification de l'Usager, liste d'amis, adresse email et toute autre information que vous divulguez. Si vous êtes connecté à d'autres réseaux sociaux liés à votre profil, vous accordez la permission pour nous de publier des nouvelles, y compris les informations de localisation en votre nom : merci donc de faire preuve de prudence.

L’Usager accorde l’accès à ses informations stockées sur son profil Facebook, tout autre réseau social et carnet d’adresses de messageries électroniques y compris mais sans s'y limiter à ses renseignements personnels, ses photographies, ses vidéos, ses intérêts et ses lieux, ses contacts, carnet d’adresses mails et accorde la divulgation de ses informations à tout Tiers. L’Usager accorde également la permission de l’utilisation de ses informations stockées et carnet d’adresses mail, pour toute utilisation ainsi que pour l’envoi de mails de la part de l’Editeur ou partenaires de l’Editeur.

Certaines fonctionnalités des Services vous permettent de partager votre expérience utilisateur avec des gens que vous connaissez (« vos Contacts »), ou de les inviter à se joindre aux Services. Lorsqu'on leur a donné la possibilité de le faire, vous pouvez choisir de télécharger des informations relatives à vos Contacts. Vous pouvez également choisir d'inviter des amis à travers vos réseaux sociaux connectés. Vous assumez l'entière responsabilité de vous assurer que lorsque vous sélectionnez une personne à être invitée par email que la personne veuille bien répondre à votre demande.

Si vous choisissez de télécharger le nom de votre Contact et son adresse de courriel et / ou numéro de téléphone mobile, vous nous permettez d'envoyer un e-mail ou un message de réseau social ou mobile sur votre compte, invitant votre Contact à rejoindre nos Services. Nous conserverons le nom de votre Contact et son adresse e-mail uniquement pour les raisons qui l’ont fait s'inscrire à nos services et pour associer votre Contact avec vous et d'autres personnes que vous connaissez. Vos Contacts recevront ensuite seulement des emails de notre part si ils/elles choisissent d'accepter l'invitation et de se joindre à nos Services, ou si vous utilisez l'un de nos outils pour partager leurs expériences avec vos contacts et entrer leur adresse e-mail pour que nous puissions les utiliser à nouveau.

Nous partageons vos informations personnelles avec des prestataires de services tiers afin de vous fournir nos services, y compris des Tiers qui nous aident dans le traitement de l'information, de crédit et de traitement des paiements, l'exécution de votre ordre de souscription, la gestion et l'hébergement de données, la recherche des consommateurs ou des enquêtes de satisfaction. Ces informations se rapportent à fournir à nos services des informations concernant l'amélioration de nos services et la diffusion de publicités ciblées pour vous. Alors que nous continuons de développer notre entreprise, nous pourrions vendre ou acheter des actifs. Dans de telles transactions, les informations que nous avons collectées sur vous seront généralement l'un des actifs transférés. Toujours dans le cas peu probable que l'une des Sociétés de notre Groupe ou nos actifs soient achetés, votre information sera également l'un des actifs transférés. Nous pouvons partager des informations vous concernant avec :

D'autres sociétés du même groupe de sociétés que nous.

Un acheteur ou acheteur potentiel de notre entreprise.

Nos conseillers professionnels, tels que nos avocats, où il est nécessaire pour eux de nous en aviser.

D'autres personnes si nous sommes dans l'obligation de divulguer ou de partager vos informations afin de se conformer à une obligation légale.

Des fournisseurs et partenaires.

L'Usager a la faculté de désactiver la fonction de la diffusion sur les réseaux sociaux, de sa liste d'envie et cadeaux reçus, à partir de la rubrique « Mon compte et abonnement » et l’onglet « Options » accessible à partir du Site.

L'utilisation des données personnelles de l'Usager par les partenaires du Site est également soumise au respect de la présente Charte de confidentialité. En outre, le Site peut être tenu de fournir des informations d'accès et d'utilisation spécifiques à certains fournisseurs de contenu, autorités judiciaires et détenteurs de droits pour respecter les dispositions législatives et réglementaires.

Dans le cadre d’une transaction d’affaires, un changement de propriété, telle qu’une fusion, l’acquisition par une société, la réorganisation, la vente de la totalité ou partie de ses actifs, en cas d'insolvabilité ou de l'administration de Beembuy ou une de ses filiales, l’Editeur pourrait être obligé de divulguer les renseignements personnels des Usagers.

ARTICLE 5 – CARACTERE FACULTATIF

L'Usager est informé que lors de son inscription, la communication des données personnelles suivantes est obligatoire :

- Civilité

- Nom

- Prénom

- Date et lieu de naissance

- Adresse électronique

- …

L'Usager est informé que lors de son inscription, la communication des données personnelles suivantes est facultative :

- Configuration de l’ordinateur (système d'exploitation …)

- Informations géographiques (adresse, pays …)

- URL de site Internet

- …

ARTICLE 6 – MODALITES DE CONTACT

En s’inscrivant au Site, l'Usager a la faculté d’être contacté par courrier électronique. Il dispose également de la faculté de s’opposer à l’envoi de courriers électroniques commerciaux.

ARTICLE 7 – MISE A JOUR DES DONNEES NOMINATIVES

L'Usager dispose d’un compte d’accès en ligne, celui-ci peut directement actualiser ses données à partir de la rubrique « Mon compte » onglet « Informations » accessible à partir du Site.

ARTICLE 8 – SECURITE ET INTEGRITE

Il a été mis en place sur le Site, des mesures de sécurité concernant l’identification, la confidentialité des données personnelles et l’intégrité des informations stockées et transmises par l'Usager.

L'Editeur s’engage à prendre toutes précautions utiles et raisonnables pour préserver la sécurité des données collectées et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les fonctions du Site sont mises en œuvre dans un environnement sécurisé assurant le chiffrement de l'ensemble des données à caractère personnel et des communications. Toutefois, il est entendu que L'Editeur n’est débiteur que d’une obligation de moyen et non de résultat. Nous ne pouvons pas garantir que l'accès non autorisé, le piratage, la perte de données, ou d'autres violations ne se produisent jamais. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de nos informations lors du transfert du vos données vers notre site, la transmission est sous votre responsabilité. Par ailleurs, les mesures sont mises en œuvre, compte tenu de l'état de l'art et des coûts liés à leur mise en œuvre et compte tenu du niveau de sécurité approprié au regard des risques présentés par le traitement et de la nature des données à protéger.

Pour assurer la sécurité des données personnelles de l'Usager, le Site a mis en place les procédures suivantes :

- Utilisation de connexions sécurisées utilisant le protocole SSL afin de protéger les informations lors de leur transfert sur Internet ;

- Dispositifs de sécurité restreignant l'accès à la base de données traitant les données personnelles.

- Utilisation systématique du codage pour les données personnelles confidentielles de type numéros de cartes de crédit et mots de passe ;

- Limitation du nombre de personnes et habilitation de celles-ci pour l’accès à la base de données traitant des données personnelles ;

- Engagement des prestataires techniques partenaires du Site sur la confidentialité des données personnelles auxquelles ils auraient accès.

Il est entendu que les données personnelles collectées sont protégées dans la mesure où elles font l’objet d’un traitement automatisé et que celles-ci sont contenues ou sont destinées à être contenues dans un fichier structuré selon des critères spécifiques relatifs aux personnes, afin d’en permettre un accès aisé.

ARTICLE 9 – COOKIES ET ADRESSE IP

Le Site utilise des cookies pour proposer à l’Usager des services adaptés et identifier ses visites (mémorisation du mot de passe, historique de navigation ….). Les cookies de Beembuy peuvent servir à enregistrer des éléments tels que les identifiants et les préférences de l'Usager. Ces cookies ont pour finalité de fournir du contenu personnalisé ou identifier l'Usager suite à une précédente visite. Les informations collectées par l’intermédiaire des cookies portent sur le profil, les activités et les centres d'intérêt de l'Usager et ont pour objectif l’affichage de publicités et des contenus ciblés ainsi que l’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’acceptation de ces cookies n’est pas obligatoire sauf pour l’usage des services de type transaction bancaire en ligne / authentification. L'Usager a la faculté de configurer son navigateur de sorte qu'il l’avertisse lorsqu’il reçoit un cookie et pour lui donner la possibilité de l'accepter ou non. La désactivation des cookies peut paralyser l’accès à certains produits et/services de l’Editeur.

Pour des raisons de sécurité, le Site est également amené à enregistrer l’adresse IP de l'Usager dans des journaux de connexion (logs). Ces journaux sont archivés mais ne sont pas communiqués à des tiers non autorisés. Ces journaux de connexion sont soumis au régime parfaitement réglementé et protégé des données de connexion tel que fixé par le Code des postes et des communications électroniques.

Informations supplémentaires sur les cookies :

Le Site pourra recueillir des informations au travers de dispositifs tels que des cookies ou des fichiers log sur la navigation des utilisateurs sur ses sites Web. Ces dispositifs sont exclusivement associés à un utilisateur unique et à l'appareil depuis lequel il a accès aux sites. Les cookies sont des fichiers envoyés par le site Web et stockés sur le navigateur de l'utilisateur via un serveur Web pour la maintenance de la session de navigation en stockant l'adresse IP de l'utilisateur (celle de son ordinateur) et d'autres données de navigation éventuelles. Le Site utilise également des « pixels invisibles », qui sont des images électroniques qui permettent à un site Web de compter le nombre de visiteurs et d'utilisateurs qui ont accédé à un site Web donné ainsi que d'accéder à certains cookies. Grâce aux cookies, un serveur est capable de reconnaître le navigateur utilisé par l'ordinateur de l'utilisateur afin de faciliter la navigation. Il est également capable de mesurer les paramètres d'audience et de trafic et de contrôler la progression et le nombre d'accès en utilisant les informations contenues dans les cookies indépendants de toutes les autres données utilisateur de nature personnelle.

Le Site utilise des cookies pour personnaliser la navigation des utilisateurs sur les sites Web qui lui appartiennent, des cookies de saisies utilisateur et des cookies de session pour répartir la charge des ressources serveur.

Le Site utilise des cookies d'analyse Web pour mesurer et analyser la navigation des utilisateurs sur les sites Web. Les cookies d'analyse permettent à la personne qui en est chargée de surveiller et d'analyser le comportement des utilisateurs sur les sites Web auxquels ils sont rattachés. Le Site utilise les données obtenues pour mettre en œuvre des améliorations basées sur l'analyse des données d'utilisation. L'analyse Web ne permet pas d'obtenir des informations concernant le nom, le(s) nom(s) patronymique(s), l'adresse de courriel ou l'adresse postale de l'utilisateur. Les informations obtenues concernent le nombre d'utilisateurs qui accèdent au site Web, le nombre de pages consultées, la fréquence et la répétition des visites, leur durée, le navigateur utilisé, le fournisseur d'accès à Internet, la langue, le dispositif utilisé ou la ville à laquelle est associée l'adresse IP.

Le Site utilise des cookies de ciblage comportemental pour la gestion des espaces publicitaires en se basant sur certains critères ainsi que des cookies plug-in pour échanger du contenu sur les réseaux sociaux. Les cookies de ciblage comportemental permettent la gestion la plus efficace possible des espaces publicitaires que l'éditeur de site Web a inclus sur le site Web. Ces cookies stockent des informations concernant le comportement de l'utilisateur par le biais d'une observation continue des habitudes de navigation des utilisateurs, ce qui nous permet de présenter des annonces publicitaires qui correspondent à chaque utilisateur.

Dans le tableau suivant, vous pouvez voir les cookies utilisés sur les sites Web de l’éditeur, les informations obtenues par le biais de ces cookies et leur objectif :

Pour en savoir plus sur les cookies utilisés sur les sites Web de l’éditeur, merci d’envoyer un courriel à l'adresse contact@beembuy.com

COOKIES

INFORMATIONS TRAITÉES

OBJECTIF

Cookies strictement nécessaires 

Session d'utilisateur, détails du profil, réservations.

Gestion des saisies et maintenance de la session de l'utilisateur, personnalisation de la navigation, répartition de la charge.

Cookies d'analyse

  • Google Analytics 

Sites Web visités, fréquence, nombre et répétition des visites, heure de navigation, recherches effectuées, liens consultés, navigateur utilisé, fournisseur d'accès à Internet, localisation associée à l'adresse IP.

Mesure et analyse de la navigation des utilisateurs, surveillance et analyse du comportement des utilisateurs, création de profils de navigation utilisateur anonymes, intégration d'améliorations basées sur l'analyse des données d'utilisation des utilisateurs.

Pour révoquer son consentement, l'utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant la configuration de son navigateur. Sur les pages indiquées ci-dessous, l'utilisateur peut trouver davantage d'informations concernant quels cookies il a installés, comment autoriser leur installation, comment les bloquer ou comment les supprimer de son dispositif. Selon le navigateur utilisé, l'utilisateur peut se reporter aux liens suivants :

Pour Mozilla Firefox :

1. Choisissez le menu "outil" puis "options"

2. Cliquez sur l’icône "vie privée"

3. Trouvez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Plus d’informations sur : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Pour Google Chrome :

1. Allez dans le menu « Outils »

2. Cliquez sur « Paramètres » et « Afficher les paramètres avancés »

3. Cliquez sur « Paramètres de contenu... » dans la partie confidentialité

4. Cliquez sur « Cookies et données de site... » dans la nouvelle fenêtre

5. Cliquez sur « Tout supprimer » et validez en cliquant sur « OK »

Plus d’informations sur : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=fr

Pour Safari :

1. Allez dans le menu Safari / Préférences

2. Cliquez sur « confidentialité »

3. Dans « Bloquer les cookies », cochez « Toujours »

Plus d’informations sur : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/

L’Utilisateur peut également paramétrer son navigateur afin que celui-ci envoie un code « Do not Track ».

Pour Microsoft Internet Explorer :

1. Allez dans le menu "outil" puis "options Internet"

2. Cliquez sur l’icône "Confidentialité"

3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide de votre souris

Plus d’informations sur : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

ARTICLE 10 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Usager est informé que les catégories de données à caractère personnel traitées dans son espace en ligne sont les suivantes :

Concernant la gestion de l'accès au Site :

- la civilité ;

- le sexe ;

- l’identifiant de connexion choisi par l'Usager ;

- Date de naissance ;

- Pseudo ;

- Mail ;

- le mot de passe choisi par l'Usager ;

- le numéro de téléphone fixe ou portable de l'Usager s'il choisit ce mode d'accès ;

Concernant l'utilisation du site :

- la civilité ;

- le sexe ;

- l’emploi ;

- le nom de famille, le nom d'usage ou le surnom ;

- le(s) prénom(s) ;

- la situation familiale ;

- le numéro de téléphone fixe ;

- le numéro de téléphone portable ;

- les photos

- la date et le lieu de naissance ;

- l'adresse de courrier électronique ;

- l'adresse postale ;

- l'adresse IP de connexion ;

- Tous autres champs à renseigner du site .....

Les destinataires habilités à recevoir la communication des données nominatives (hormis le mot de passe choisi par l’Usager) de l'Usager sont :

- L'Editeur

- Les partenaires commerciaux de l'Editeur

- Les Vendeurs

- Tous autres partenaires de l'Editeur

- Les réseaux sociaux

- Les Usagers du Site

- Les Usager interne et externe du Site

Le traitement de données nominatives du Site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les informations traitées dans l’espace en ligne sont gérées directement par l'Usager, sous sa seule responsabilité.

L'Usager a le droit à la communication, sous une forme intelligible, des données faisant l'objet des traitements, ainsi que de toute information disponible sur l'origine de ces données personnelles.

Le droit de rectification sur les données nominatives de l'Usager s'exerce par l’envoi d’un courrier électronique à contact@beembuy.com

Pour exercer ses droits, l'Usager doit communiquer à L'Editeur un justificatif de son identité (détruit après confirmation d’identité). Toute demande d’opposition est traitée dans un délai maximum de 30 jours.

ARTICLE 11 : EXACTITUDE DES DONNEES

A l’exception du droit d’usage à un pseudonyme, l'Usager s’engage à ne fournir, dans le cadre de l’utilisation du Site, que des informations exactes, à jour et complètes. Dans l’hypothèse où l'Usager ne s’acquitterait pas de cette obligation de sérénité, L'Editeur se réserve le droit de suspendre son compte et/ou l'accès au Site.

L'Usager est informé qu’en cas de fausse déclaration, il s’expose aux sanctions prévues par l’article 441-1 du Code pénal ci-après reproduit : « Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. Le faux et l'usage de faux sont punis de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende ».

ARTICLE 12 : RESPONSABILITE

L'Usager s’engage, sous peine d’indemniser l'Editeur et sous peine d’exclusion du Site, à n’avoir aucun comportement, ni propos :

- Contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ;

- A caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui ;

- Incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur orientation sexuelle, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;

- Menaçant une personne ou un groupe de personnes ;

- A caractère zoophile, pédophile, incitant à la prostitution ;

- Dégradant ou portant atteinte à la personne humaine ou à son intégrité ;

- Incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;

- Incitant au suicide ;

- Détournement de mineurs ;

- Faisant appel à la générosité du public (dons) ;

- Permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des contrefaçons d’œuvres de l’esprit ;

- Violant la vie privée d’autrui ou le secret des correspondances.

De façon générale, l'Usager s’engage à adopter sur le Site et ses espaces de communication, un comportement courtois et respectueux notamment à l’égard des autres Usagers.

L’Usager est seul responsable de ses agissements sur le site envers les autres Usagers, et de leurs conséquences. L’Editeur décline toute responsabilité pour votre comportement ou celui de tout autre Usager, et pour le contenu téléchargé par vous ou par tout autre Usager de Beembuy.

La responsabilité de l'Editeur ne peut être engagée, directement ou indirectement, en raison des dommages subis par l'Usager ou à ses équipements, dommages liés notamment :

- A une interruption du Site indépendante de la volonté de l’Editeur et/ou motivée par un quelconque comportement fautif ou non ;

- A tout incident ou interruption du Site causée par un mauvais fonctionnement et/ou une inadéquation des équipements, matériels et/ou logiciels ;

- A un cas de force majeure ;

- A l'intrusion non autorisée d'un tiers dans le système informatique de l’Editeur entraînant la diffusion d’un logiciel nuisible ;

- A tout préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial, perte de bénéfice, perte d'image de marque.

ARTICLE 13 : CONVENTION DE PREUVE

L'Usager accepte dans ses relations avec L'Editeur, à communiquer par voie électronique. Conformément aux dispositions du Code civil, toute communication électronique entre l'Usager et L'Editeur et ses préposés, est présumée avoir la même force probante qu’un écrit sur support papier.

ARTICLE 14 : TRANSFERT DES DONNEES

Les données personnelles collectées par L'Editeur peuvent faire l’objet d’un transfert vers des pays tiers à l’Union européenne uniquement à la condition que ces derniers leur assurent un niveau de protection adéquat au sens de la directive 95/46/UE du 24 octobre 1995.

Lorsque le pays destinataire n'offre pas un niveau de protection adéquat, le transfert de données à caractère personnel vers ce pays est interdit. Il est entendu, conformément à la loi du 6 janvier 1978, que le transfert de données personnelles vers des pays tiers est autorisé par la CNIL sur la base de l’utilisation par l'Editeur des clauses types de transfert telles que fixées par les directives européennes sur la protection des données personnelles.

ARTICLE 15 : CONSERVATION DES DONNEES

Les Usagers du Site sont libres de désactiver leur compte de la base de données de l’Editeur en se connectant avec leur mot de passe et en désactivant son profil.

Cela signifie que son profil sera uniquement visible par les liens « en cache », n’apparaîtra plus dans les résultats de recherche, mais ne sera toutefois pas supprimé. Les informations sont conservées pendant une période au cas où l’Usager déciderait de restaurer son compte. De nombreux Usagers désactivent leur compte temporairement en attendant de Beembuy une conservation des informations jusqu’à leur réactivation. Vous pourrez restaurer votre compte et profil dans les jours qui suivent sa désactivation.

Passé le délai de 3650 jours, le compte de L’Usager sera totalement supprimé de Beembuy. L’Editeur supprimera les photos de son serveur dans un délai de 14 jours après l’expiration de la période de désactivation et les autres informations (historique des contacts) après une plus longue période, lors des mises à jour des serveurs.

Les Usagers du Site sont libres de supprimer leur compte de la base de données de l’Editeur en se connectant avec leur mot de passe et en supprimant son compte. Les informations ne seront pas conservées.

Nous vous conseillons de supprimer votre compte uniquement si vous êtes sûr de ne jamais vouloir le restaurer.

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